1 - Les choses légales et copyright © Tous les documents que vous allez trouver ici comme ; travaux d'art, photographies, cartes, textes, titres, graphismes, logos, icons, downloals, data compilations, matérielles, matérielles en étude et le site Web sont la propriété de plassart.com et sont copyright © à plassart.com depuis 2006 . plassart.com est un membre de la compagnie internationale de protection des droits d’auteurs et de reproductions, designprotect™©. Designprotect est basé à Londres UK où tous les droits sont sous les lois Anglaise et international. Tous les droits sont réservés à plassart.com ©.

2 - La compilation de tout le contenue de ce site Web et la propriété exclusive de plassart.com, et, est protégé par les lois copyright ©  Anglaise et international. Vous ne devez en aucun cas modifier, publier, transmettre, participer dans un but de vendre, reproduire, créer des dérivatifs depuis les originaux, distribuer, montrer même à titre gratuit, downloader, copier par "grabing" avec votre sourie sur votre ecran destock mettre ou incorporer à d’autres site Web les documents, vous ne pouvez également pas utiliser ou exploiter avec d’autres personne en partie ou en totalité tous les documents ou autres, sans un accord écrit préalable de plassart.com.

3 - Vous devez vous assurer que vous avez les droits ou les droits de copie de l’image et de son contenue lorsque vous passez commande. Vous devez avoir, ou obtenir par écrit si cela et nécessaire une attestation de reproduction de l’image par les personnes (parents, parents légaux tuteur, etc..) qui pourraient apparaître sur cette image.

4 - Plassart.com peut refuser de reproduire une image si : (ou si plassart.com pense ou à des doutes que) vous n’avez pas le droit et, ou la permission de reproduction, voir l’article n°3, ou dans d’autres situations inappropriées.

5 - Tous les frais de justice à l’encourt du non respect de copyright, de la vie privée et de tout autres droits par l’envoi de photos pour votre commande seront en totalité à votre charge pour le non-respect de copyright, voir l’article 3.

6 - Vous acceptez que plassart.com puisse garder une copie électronique de votre image destinée à la reproduction à la suite de votre commande.

7 - Vous donnez les droits d’insérer la reproduction de votre image (pièce d’art) au site Web plassart.com en collection privée, et que plassart.com garde tous les droits de copyright © de la reproduction.

8 - Le paiement: Toutes les transactions sont faites par le centre de paiement Paypal. Un compte paypal a votre Non pour payer par carte Bancaire n’est pas obligatoire, mais ces payements seront quand même traités par le centre de paiements Paypal et ce par paiements  sécurisés. Nous n'enregistrons pas où copie les détails de votre carte Bancaire. Nous acceptons, chèques et également des paiements en espèces, mais nous ne pouvons pas traiter les paiements par téléphone.

9 - Confidentialités: Toutes les informations fournies par vous, seront tenues confidentielles et seront seulement utilisées dans le contexte de notre transactions, aucune de ses informations sera divulguée ou échangée à d’autres compagnies.

10 - Politique de site : Plassart.com se réserve le droite de faire quand il le souhaite, toutes les modifications du site Web ainsi que les termes et conditions, et ce sans notice préalable.

11 - Ces termes et conditions sont également à appliquer pour toutes commandes avec plassart .com et dans tout autres cas. De cliquer sur les boutons de navigations, vous certifiez électroniquement avoir lue, compris et accepter ses termes et conditions.